Les beaux jours reviennent et vous envisagez de construire votre propre piscine afin de profiter de l’été dans l’eau ? Ou peut-être pour augmenter la valeur de votre immobilier ? Quelles que soient vos raisons, il y a un certain nombre de points à respecter lorsqu’on se lance dans ce genre de projet. Installer une piscine dans son jardin nécessite de se demander si son terrain est piscinable et s’il y a des autorisations à demander pour construire.
C’est quoi un terrain piscinable ?
La définition d’un terrain piscinable peut être énoncée comme une zone constructible dont la surface permet de construire une piscine enterrée d’une profondeur d’au moins 130 cm. Pour être piscinable, le terrain ne doit pas contenir un réseau souterrain susceptible d’être inondé, comme un réseau d’eaux pluviales.
Comment savoir si votre terrain est piscinable ?
Pour déterminer si votre terrain est piscinable, il faut vous référer aux plans d’occupation des sols de votre commune. Seuls ces plans vous permettront de savoir si votre bien immobilier est construit au-dessus d’un réseau sous terrain. Pour obtenir ces documents, le mieux est de s’adresser directement à la mairie de votre commune. Il faut savoir la réglementation concernant la construction d’une piscine n’obéit pas à des règles standardisées, et que chaque commune a ses propres règles locales d’urbanisme. Vous rapprocher de votre mairie vous permettra de mieux comprendre sous quel régime vous vous trouvez, et de mener votre projet de construction à terme sans être en infraction.
Puis-je construire une piscine dans mon jardin ?
Posséder sa propre piscine privée et notamment enterrée peut entraîner une hausse des impôts locaux. Aussi, la loi a établi certaines règles pour éviter tout abus. Pour construire une piscine dans votre jardin, il vous faut d’abord déterminer les règles qui s’appliquent à pareil projet. Un certain nombre de critères ont été établis par le droit permettant de construire une piscine, sans que cela ne fasse l’objet d’une déclaration d’une demande de permis de construire. Si votre projet excède les limites imposées par ces critères, alors une déclaration ou une demande de permis de construire seront obligatoires.
Quelle autorisation pour construire une piscine ?
Toute personne souhaitant installer une piscine privée dans son jardin ou à l’intérieur d’un bâtiment en a le droit à condition de respecter la réglementation pour construire une piscine. Celle-ci classifie les démarches administratives à faire en fonction de la superficie du bassin, du caractère permanent ou non de la piscine et de si la piscine se trouve à proximité ou non d’un site patrimonial. Voici la liste des principaux points à retenir. La réglementation peut varier en fonction du plan local d’urbanisme. Aussi, le mieux est de vous adresser à la mairie de votre commune pour être sûr de respecter lé législation.
- Un bassin de moins de 10m² n’est soumis à aucune démarche administrative (sauf en cas de proximité avec un site patrimonial)
- Un bassin supérieur à 10 m², mais inférieur à 100 m² nécessite une déclaration, mais pas de demande de permis de construire
- Un bassin supérieur à 100 m² nécessite une demande de permis de construire
Quelle piscine sans permis de construire ?
Si vous voulez vous éviter de faire la démarche de demander un permis de construire, vous pouvez opter pour plusieurs configurations de piscine.
Les piscines sans déclaration ni permis de construire
Tous les types de piscine n’exigent pas de permis de construire, ni même de déclaration. Parmi les piscines qui n’exigent aucune démarche administrative, on compte les piscines hors-sol temporaires sans condition de superficie. Parmi ce type de piscine, on retrouve toutes les piscines gonflables, les piscines en kit ou les piscines autoportantes installées pour l’été et retirées le reste du temps. Dans cette catégorie, on retrouve notamment beaucoup de modèles de piscines Intex qui ont beaucoup de succès en raison de leur aspect économique et accessible. De façon similaire, une piscine enterrée permanente n’ayant pas un bassin qui excède une superficie de 10 m2 n’aura besoin ni de déclaration préalable ni de permis de construire. Ces modèles que l’on retrouve massivement sur le marché sont apparentés à des mini-piscines.
Les piscines avec déclaration, mais sans permis de construire
Vous l’aurez compris, les piscines ne nécessitant aucunes démarches sont également les plus limitées en matière de superficie et de durée. Si vous voulez une piscine d’une ampleur plus importante, vous pouvez opter pour des modèles supérieurs qui nécessiteront de faire une déclaration préalable, mais vous vous économiserez tout de même la demande de permis de construire. Dans cette catégorie, on retrouve toutes les piscines enterrées ou hors-sol d’une superficie comprise en 10 m2 et 100 m2. On retrouve également les piscines hors sol considérées comme permanentes, c’est-à-dire installées plus de 3 mois dans l’année. En fait, la seule piscine qui nécessite une demande de permis de construire est celle dont le bassin excède 100 m2. Or, la plupart des piscines de jardin sont loin de faire cette superficie.
Peut-on construire une piscine sur un terrain non constructible ?
Dans toutes les communes de France, l’aménagement des sols est régi par le Plan local d’urbanisme (PLU) ou le Plan d’occupation des sols (POS). C’est ce document qui établit les critères selon lesquels un terrain est constructible ou non. La construction de piscine est en principe interdite quand le terrain est non constructible.
Il arrive cependant que le propriétaire obtienne gain de cause auprès de la commune et mène à bien son projet. En 2015, certains propriétaires de terrains non constructibles en zone agricole ont gagné leur recours auprès du Conseil d’État.
L’arrêt de la plus haute juridiction administrative de France constitue une jurisprudence que toutes les autorités municipales doivent désormais prendre en compte. Les propriétaires de terrains non constructibles n’ont qu’à réunir les documents prouvant que la piscine qu’ils souhaitent construire constitue une extension de leur habitation. Si vous n’y parvenez pas, vous pouvez toujours demander une dérogation particulière. Vous pouvez aussi demander une modification du PLU ou du POS pour que le statut de votre terrain passe de non constructible à constructible
La mini piscine dans mon jardin ?
En effet, s’offrir une mini piscine est devenu une pratique courante et n’a pas à rougir devant les piscines grands formats que pourront posséder vos amis ou voisins, vous passerez des bons moments dedans et elles vous garantiront relaxation et rafraîchissement.
L’avantage de la mini piscine est le fait que ne nécessite pas de permis de construire du fait de sa taille inférieure à 10m², elle sera aussi beaucoup moins énergivore qu’une piscine classique, vous pourrez aussi bénéficier d’une multitude d’options tel que la nage a contre-courant et la balnéothérapie. Une pompe à chaleur peut aussi aller de pair avec la mini-piscine pour en profiter quelle que soit la saison !
Il est dur de déterminer l’endroit idéal pour y placer une mini piscine, sa petite taille s’adaptera aux petits jardins et vous laissera la placer ou bon vous semble, dans le cas où vous auriez une plus grande superficie, vous disposerez des avantages d’une piscine standard, mais dans un espace réduit !
De plus, elles sont beaucoup moins chères que les piscines traditionnelles et nécessiteront une installation et un entretien moins complexe !